Prix de transfert

Nos experts vous accompagnent de manière pragmatique qu'il s'agisse d'analyser ou de mettre en place votre politique de prix de transfert. Nous sommes à vos côtés pour documenter cette politique et défendre vos modèles de prix de transfert.

Vos problématiques

En tant qu'entreprise d'un groupe multinational, vous faites face à des défis complexes liés aux prix de transfert. D'un point de vue opérationnel, les différentes entités de votre groupe échangent des biens, des services, des actifs incorporels, modifie leur organisation sans cesse afin de s'adapter, créer de la richesse et de permettre le développement du groupe. Cependant vous devez être en mesure de justifier vos bases fiscales dans différentes juridictions, documenter votre politique de prix de transfert vis à vis d'administrations française et étrangères. Dans le cadre d'une croissance organique ou externe, il est crucial de prendre en compte les enjeux des prix de transfert pour mettre en place une politique adaptée à votre stratégie.

Notre démarche et nos atouts

Le pôle prix de transfert de RSM France est votre partenaire privilégié tout au long de votre parcours. Nous vous proposons un accompagnement complet et toujours personnalisé pour diagnostiquer, documenter et sécuriser votre politique de prix de transfert.

Notre équipe est composée d'experts pluridisciplinaires - économistes, fiscalistes, juristes et conseillers en finances - pour vous offrir une expertise complète en adéquation avec vos besoins.

Diagnostiquer

Notre première mission consiste à réaliser un diagnostic approfondi de votre situation. Grâce à notre expertise et à des outils performants, nous sommes en mesure de fournir une évaluation précise de vos transactions intra-groupes, vous permettant ainsi d'avoir une vision claire de votre situation.

Sécuriser

Nous vous accompagnons dans la mise en place de politiques et de méthodes de prix de transfert conformes aux exigences fiscales. Notre approche rigoureuse et notre connaissance des réglementations internationales vous permettent de minimiser les risques de litiges fiscaux, de garantir la conformité et de renforcer votre sécurité juridique. Nous nous appuyons également sur nos spécialistes du réseau RSM pour vous proposer un accompagnement pertinent dans toutes vos juridictions d'implantation.

Accompagner

Nous vous accompagnons tout au long des processus de contrôle, qu'il s'agisse de défendre votre politique de prix de transfert en phase précontentieuse et contentieuse.

Documentation et conformité

Nous créons avec vous une documentation détaillée qui permettra à votre entreprise de répondre aux interrogations des administrations fiscales des différentes juridictions nationales. L'objectif est de fournir un document précis qui mettra en évidence vos enjeux économiques et présentera votre politique de prix de transfert en relation avec ceux-ci.