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Flash Doctrine

Flash Doctrine Actu Française #05 - 2020

16 novembre 2020
Après les entreprises industrielles et commerciales et le secteur de l'assurance, l'ANC complète son triptyque des recommandations en référentiel français et observations en référentiel IFRS relatives aux effets du COVID-19 pour les clôtures 2020 avec le secteur bancaire.

Flash Doctrine Actu IFRS #05 - 2020

16 novembre 2020
Bonne nouvelle ! L'Union Européenne a enfin adopté l'amendement à IFRS 16 en lien avec le COVID-19 pour faciliter le traitement par les preneurs des concessions de loyer qui pourraient leur être octroyées. Sauf que, cette adoption arrive un peu tard pour les clôtures semestrielles calées sur l'année civile !

Flash Doctrine Actu réglementaire #05 - 2020

16 novembre 2020
Une actu réglementaire particulièrement représentée dans le présent Flash avec :

Flash Doctrine Actu Française #04 - 2020

27 août 2020
L'ANC met à jour ses recommandations en référentiel français et ses observations en référentiel IFRS relatives aux effets du COVID-19 pour les clôtures 2020 ; en publie pour le secteur de l'assurance ; publie un nouveau relevé de conclusion sur l'application d'IFRS 16 aux baux 3/6/9 ainsi que trois nouveaux règlements en cours d'homologation pour les moyennes entre

Flash Doctrine Actu Fiscale #04 - 2020

26 août 2020
Le Flash consacre ce mois-ci un dossier spécial à la Directive européenne "DAC 6" qui impose des déclarations à l'administration fiscale à compter du 1er juillet 2020 dans un délai de 30 jours. Sont concernées les opérations de planification fiscale transfrontières présentant un caractère potentiellement agressif.

Flash Doctrine Actu IFRS #04 - 2020

26 août 2020
Notre feuilleton IFRS 17 touche à sa fin, du moins pour sa phase IASB, avec la publication de l'amendement fin juin. Le sujet des cohortes annuelles, qui reste une pomme de discorde entre l'IASB et les producteurs de compte augure-t-il une nouvelle saison ? A suivre...

Vos comptes 2020 - Conséquences de la crise Covid-19 - Webinar disponible

9 juillet 2020
Visionnez le webinar  en replay - Vos comptes 2020 – Conséquences de la crise Covid-19

Flash Doctrine Actu Française #03 - 2020

3 juillet 2020
Après son communiqué sur les conséquences de l'épidémie de COVID-19 au 31 décembre 2019, l'ANC, dans le but d'aider les entreprises, a publié ses recommandations en référentiel français et ses observations en référentiel IFRS pour les clôtures à partir du 1er janvier 2020.

Flash Doctrine Actu Fiscale #03 - 2020

3 juillet 2020
RSM décortique pour vous les clarifications apportées par l'administration fiscale dans ses commentaires définitifs au BOFIP sur la déductibilité des charges financières et la clause de sauvegarde en terme de périmètre, de validation par les CAC et de détermination du ratio d'autonomie financière.

Flash Doctrine Actu IFRS #03 - 2020

3 juillet 2020
A l'approche du 30 juin, l'AMF reprend et adapte au contexte français le communiqué de l'ESMA sur les effets du COVID-19 sur les rapports financiers semestriels.

Flash Doctrine Actu réglementaire #03 - 2020

3 juillet 2020
Outre les Questions/Réponses de la CNCC dédiées aux secteurs des banques et des assurances, figure également notre rendez-vous, désormais habituel, avec le Flash Réglementaire qui résume l'actualité des marchés financiers, en particulier pour les gestionnaires d'actifs.

Flash Doctrine Actu Française #02 - 2020

13 Mai 2020
Dans son communiqué sur les conséquences de l'épidémie de COVID-19 sur les comptes annuels et consolidés en référentiel français au 31 décembre 2019, l'ANC se positionne sur les questions d'événement post-clôture, d'ajustement des actifs et passifs à la clôture et de continuité d'exploitation.

Flash Doctrine Actu IFRS #02 - 2020

13 Mai 2020
La crise liée au COVID-19 bouleverse les travaux de l'IASB qui adapte son calendrier et publie de nouveaux documents :

Flash Doctrine Actu réglementaire #02 - 2020

13 Mai 2020
Plusieurs actualités dans ce numéro, pour beaucoup en lien avec le COVID-19 :

Flash Doctrine Actu réglementaire #01 - 2020

6 mars 2020
Découvrez l'actualité des marchés financiers de ce début d’année, en particulier pour les gestionnaires d'actifs.

Flash Doctrine Actu IFRS #01 - 2020

6 mars 2020
Début d'année oblige, un dossier spécial est consacré aux nouveautés applicables aux exercices ouverts à compter du 01/01/2020.

Flash Doctrine Actu française #01 - 2020

6 mars 2020
A l'exception d'un règlement, tous ceux publiés en 2019 ont été homologués juste avant de changer d'année civile, devenant de ce fait applicables, certains sur les exercices 2019, d'autres à partir du 01/01/2020. Consultez le Flash pour savoir si des méthodes comptables doivent être adaptées !

Flash Doctrine #2019.06 - Actu française

7 février 2020
#2019.06 - Actu française Concernant la comptabilité française, le Flash vous expose :

Flash Doctrine #2019.06 - Actu fiscale

7 février 2020
#2019.06 - Actu fiscale Une actualité fiscale riche avec :

Flash Doctrine #2019.06 - IFRS

7 février 2020
#2019.06 - Actu IFRS

Flash Doctrine #2019.05 - Actu française

6 février 2020
#2019.05 - Actu française Un résumé des changements apportés par le nouveau règlement 2018-06 applicable à compter du 01/01/2020 aux personnes morales de droit privé à but non lucratif. L'approbation d'un nouveau règlement 2019-03 relatif aux comptes annuels des Opérateurs de Compétences (OPCO).

Flash Doctrine #2019.05 - IFRS

6 février 2020
#2019.05 - Actu IFRS Après IFRS 16 et IFRIC 23, deux nouveaux amendements s'appliquent de façon prospective à partir du 01/01/2020 : IFRS 3 qui change la définition des acquisitions qui font l'objet d'un regroupement d'entreprises et IAS 1 qui améliore la définition de la matérialité.

Flash Doctrine #2019.05 - Réglementaire sectorielle

6 février 2020
#2019.05 - Réglementaire sectorielle La banque est encore à l'honneur dans l'actualité réglementaire sectorielle avec un point d'étape sur la réforme de l'IBOR et la réforme du paquet bancaire européen.

Flash Doctrine #2019.04 - Actu Française

16 janvier 2020
#2019.04 - Actu Française L'ANC amende le PCG pour permettre aux petites et moyennes entreprises d'utiliser des documents de synthèse simplifiés et lance un nouveau groupe de travail sur la modernisation des états financiers.

Flash Doctrine #2019.04 - Actu Fiscale

16 janvier 2020
#2019.04 - Actu Fiscale Le suspense est enfin levé concernant la baisse ou non du taux d'impôt applicable en 2019 pour les entreprises réalisant plus de 250 millions d'euros de chiffre d'affaires, malheureusement, pas assez tôt pour pouvoir être prise en compte sur les périodes closes au 30 juin 2019.

Flash Doctrine #2019.04 - Actu IFRS

16 janvier 2020
#2019.04 - Actu IFRS Une vigilance à porter sur l'évaluation des avantages du personnel dans les comptes semestriels dans un contexte de baisse des indices servant de référence aux taux d'actualisation.

Flash Doctrine #2019.03 - Actu Française

21 octobre 2019
#2019.03 - Actu Française L’entrée en vigueur du nouveau document d’enregistrement universel (URD) arrive à grands pas. Mettez en conformité vos documents de référence publiés à compter du 21 juillet 2019 !

Flash Doctrine #2019.03 - Actu IFRS

21 octobre 2019
#2019.03 - Actu IFRS

Flash Doctrine #2019.03 - Actu réglementaire sectorielle

21 octobre 2019
#2019.02 - Actu Règlementaire Sectorielle Les banques sont concernées par l'actu règlementaire avec la réforme en cours de l'IBOR.

Flash Doctrine #2019.02 - Actu Française

21 octobre 2019
#2019.02 - Actu Française L'ANC a publié un règlement concernant les opérations relatives à l'activité agricole et rendu caducs beaucoup de plans comptables professionnels. Les secteurs concernés n'auront plus d'autre source que le PCG. La Commission des Etudes Comptables a publié :

Flash Doctrine #2019.02 - Actu Fiscale

28 août 2019
#2019.02 - Actu Fiscale Le taux d'impôt sur les sociétés progresse vers l'absence de baisse en 2019 pour les sociétés ayant plus de 250 millions d'euros de chiffre d'affaires. Suivez l'avancement du processus législatif dans le Flash !

Flash Doctrine #2019.02 - Actu IFRS

27 août 2019
#2019.02 - Actu IFRS

Flash Doctrine #2019.02 - Actu réglementaire sectorielle

27 août 2019
#2019.02 - Actu réglementaire sectorielle L'ANC a publié un règlement concernant les opérations relatives à l'activité agricole et rendu caducs beaucoup de plans comptables professionnels. Les secteurs concernés n'auront plus d'autre source que le PCG. La Commission des Etudes Comptables a publié :

Flash Doctrine #2019.01 - Actu IFRS

16 juillet 2019
#2019.01 - Actu IFRS L'IASB a publié ses propositions d'amendements à IAS 37 pour permettre aux entreprises de savoir quels coûts inévitables prendre pour calculer leurs provisions pour contrats déficitaires. [ Les updates IFRS ]

Flash Doctrine #2019.01 - Actu fiscale

16 juillet 2019
#2019.01 - Actu Fiscale Le taux d'impôt sur les sociétés baissera-t-il en 2019 pour les sociétés ayant plus de 250 millions d'euros de chiffre d'affaires ? A défaut de pouvoir vous le dire, le Flash vous éclaire sur la façon d'évaluer les impôts différés à la clôture annuelle malgré cette incertitude.

Flash Doctrine #2019.01 - Actu française

16 juillet 2019
#2019.01 - Actu Française Des questions se sont posées sur la comptabilisation de la "prime Macron" proposée pour certains salariés. Découvrez la réponse dans le Flash ! Y figure également la liste des six derniers règlements de l'ANC homologués, dont celui concernant les associations et les jetons ICO.

Contact - Flash Doctrine

Jean-Charles Boucher - Associé
[Normes comptables et d'audit]
E : [email protected]

Christelle Camion : Directrice de la doctrine comptable
E : [email protected]

Gaël Léger - Associé
[Banques, Assurances, Secteur financier]
E : [email protected]

Vital Saint-Marc - Associé
[Juridique et fiscal]
E : [email protected]