Flash Doctrine

Flash Doctrine Actu IFRS #3 - 2022

31 juillet 2022
L'actu IFRS L'IASB a publié les conclusions de sa revue post application des normes IFRS 10/11/12. Aucun des sujets soulevés n'étant de priorité moyenne ou élevée et les normes fonctionnant comme attendu, il n'y a, a priori, pas d'amendement à prévoir dans un avenir proche à ce sujet, à la suite de cette revue.

Flash Doctrine Actu fiscale #3 - 2022

31 juillet 2022
L'actu fiscale L’actualité fiscale traite ce mois-ci :

Flash Doctrine Actu française #3 - 2022

31 juillet 2022
L'ANC met à disposition les vidéos et supports relatifs à l'évènement d'échange organisé avec l'EFRAG sur les projets de standard européens en matière de durabilité et publie le règlement n°2022-03 relatif aux comptes annuels des OPC à capital variable, la recommandation n°2022-01 mettant à jour le format des comptes consolidés IFRS des établissements du secteur bancaire dans la perspective de l'entrée en vigueur d'IFRS 17.

Flash Doctrine Actu sectorielle #2 - 2022

8 Juin 2022
En lien avec le contexte ukrainien, l'AMF et l'ESMA  soulignent plusieurs points de vigilance quant aux rapports financiers semestriels et à l'information au marché.

Flash Doctrine Actu IFRS #2 - 2022

8 Juin 2022
L'actualité IFRS est consacrée, non pas à l'IASB, mais à l'ESMA qui a publié le 26ème extrait de la base de données des décisions des régulateurs de l'Union Européenne prises à l'encontre d'émetteurs en matière de traitements comptables appliqués suivant le référentiel IFRS.

Flash Doctrine Actu française #2-2022

8 Juin 2022
L'ANC a adopté ses deux premiers réglements de l'année liés à la taxe d'apprentissage, ainsi qu'une recommandation relative aux modalités de première application du nouveau règlement sur les comptes consolidés, laquelle aborde en particulier les autres fonds propres, les subventions d'investissement et la présentation du crédit d'impôt recherche en résultat. 

Flash Doctrine Actu sectorielle #1-2022

11 avril 2022
Un dossier spécial est consacré à la prise en compte des critères ESG dans l'information financière des assurances, en lien avec la communication de l'ACPR sur les obligations de transparence créées par l'entrée en application du règlement SFDR.

Flash Doctrine Actu IFRS #1-2022

11 avril 2022
Au menu de ce Flash, un rappel des amendements applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2022 : recettes tirées des produits fabriqués par une immobilisation en cours (IAS 16), évaluation des provisions pour contrats déficitaires (IAS 37), tests quantitatifs (IFRS 9)...

Flash Doctrine Actu française #1-2022

4 avril 2022
L’actualité comptable, fiscale, IFRS, professionnelle et réglementaire en quelques minutes !

Flash Doctrine Actu française #6-2021

30 janvier 2022
Comptable Sur tous les règlements publiés par l'ANC en 2021, un seul, applicable en 2023, reste non homologué. Le Flash vous rappelle les règlements homologués applicables en 2021.

Flash Doctrine Actu fiscale #6-2021

30 janvier 2022
Une actualité bien sûr marquée par la Loi de Finances qui fait l'objet d'une présentation RSM disponible en replay et un article dédié aux nouvelles règles applicables en matière de TVA. Comme à chaque fin d'année, le Flash profite de l'occasion pour rappeler la trajectoire de taux d'impôt sur les sociétés applicable.

Flash Doctrine Actu IFRS #6-2021

30 janvier 2022
L'actu IFRS

Flash Doctrine Actu sectorielle #6-2021

30 janvier 2022
Fidèles au rendez-vous, les dernières évolutions réglementaires vous résument, les nouveaux textes (notamment sur la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme), sanctions, actualités (notamment en matière d'enjeux environnementaux)... des gestions d'actifs.

Flash Doctrine Actu française #5-2021

15 novembre 2021
Comptable : Faisant suite à la décision de l'IFRS-IC du printemps dernier sur la norme IAS 19, l'ANC a mis à jour la recommandation n°2013-02 en introduisant un choix de méthodes supplémentaire sur la comptabilisation des engagements postérieurs à l'emploi. L'Autorité publie, par ailleurs, 5 nouveaux règlements.

Flash Doctrine Actu fiscale #5-2021

15 novembre 2021
Deux actualités fiscales décortiquées dans le présent numéro, en attendant la Loi de Finance :

Pages

Contact - Flash Doctrine

Jean-Charles Boucher - Associé
[Normes comptables et d'audit]
E : [email protected]

Christelle Camion : Directrice de la doctrine comptable
E : [email protected]

Gaël Léger - Associé
[Banques, Assurances, Secteur financier]
E : [email protected]

Vital Saint-Marc - Associé
[Juridique et fiscal]
E : [email protected]