Risque de faillite pour les investisseurs en crypto-monnaies

Nombreux sont ceux qui connaissent les gains considérables que certaines personnes ont réalisés grâce aux crypto-monnaies, un investissement de 1 000 dollars dans le bitcoin en 2010 ayant atteint plus de 700 millions de dollars à la valeur actuelle. Ce que l'on sait moins, c'est que, outre les gains en capital, il est possible de générer un revenu à partir de ces actifs.

L'un des moyens les plus simples de percevoir un tel revenu consiste à "jalonner" une "pièce" de crypto-monnaie. Il s'agit en gros d'enfermer la pièce pendant un certain temps et de recevoir des récompenses, sous forme de pièces supplémentaires.

Le mode de paiement et d'imposition des revenus est similaire à celui d'un particulier détenant des parts dans un fonds d'accumulation. L'investisseur reçoit des montants supplémentaires du même investissement et ces ajouts à l'investissement sont soumis à l'impôt sur le revenu, sur la base de leur valeur à la date du paiement.

Il existe cependant un certain nombre de voies différentes qui permettent aux cryptoactifs d'être mis au travail et de générer un revenu pour les investisseurs. En particulier, l'activité de la finance décentralisée (DeFi) a connu une forte augmentation l'année dernière.

Les acronymes et le langage utilisés dans le monde des crypto-monnaies peuvent être déconcertants, mais en termes simples, DeFi se rapporte aux services financiers qui sont effectués sur la blockchain plutôt que par des institutions traditionnelles comme les banques.

Par exemple, une activité courante du DeFi consiste à faire des prêts à d'autres personnes en crypto-monnaies. Les particuliers peuvent bloquer leurs crypto-monnaies dans des projets DeFi de ce type et recevoir un revenu assimilable à un intérêt. Le risque associé à ces activités peut être élevé, mais les récompenses potentielles peuvent l'être aussi. C'est un espace qui gagne clairement en popularité, la valeur estimée des crypto-monnaies bloquées dans des projets DeFi étant passée d'environ 23 milliards de dollars à plus de 105 milliards de dollars l'année dernière.

Si les rendements de ces activités ont attiré les investisseurs en crypto-monnaies, ces derniers ne sont pas toujours conscients du risque fiscal supplémentaire qu'ils prennent. En particulier, lorsqu'une personne est payée en cryptoactifs, elle est soumise à l'impôt sur le revenu sur sa valeur marchande à ce moment-là. Si la valeur des cryptoactifs plonge par la suite, il se peut que leur valeur ne soit plus suffisante pour couvrir cet impôt sur le revenu. Toute perte subie pourrait représenter une perte en capital qui ne pourrait pas être compensée par l'impôt sur le revenu dû par le particulier. Le contribuable pourrait alors se retrouver en difficulté financière, voire en faillite, selon les chiffres en jeu.

Il est clair que les crypto-monnaies figurent parmi les priorités du HMRC, qui a récemment écrit à certains contribuables pour les encourager à déclarer et à régler tout passif concernant leurs crypto-monnaies. Étant donné l'absence de législation spécifique sur les crypto-monnaies, certains investisseurs se demandent si une structure de société ne leur offrirait pas une meilleure protection pour leurs activités liées aux crypto-monnaies, ainsi que la possibilité de compenser les pertes par des revenus, le cas échéant.

De nouvelles directives du HMRC sont attendues, mais en l'état actuel des choses, ce décalage entre les règles fiscales ressemble à un jeu de hasard où, si c'est pile, le HMRC gagne et si c'est face, le contribuable perd.

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Écrit par : Chris Etherington – Partner RSM UK

Novembre 2021

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